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ABATTAGE |
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| - Sylviculture---------- | ||||||
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Dendrochronologie ( de Dendron : arbre, chronos : temps et logos : science : Science utilisant les fluctuations de la croissance des arbres pour mesurer le temps) .
Pour trouver la date de l'abattage d'un arbre, plusieurs cas, peuvent se présenter :
Biomécanique
La biomécanique de l'arbre repose sur l'analyse des mécanismes d'élaboration de la matière ligneuse et leurs conséquences sur les propriétés du bois.
" Le bois est un matériau atypique du fait de sa source de production naturelle. Les processus biologiques mis en jeu lors de son élaboration dans l'arbre en font un matériau complexe orthotrope et fortement hétérogène. De nombreux problèmes technologiques sont alors rencontrés durant les phases d'exploitation du bois, tels que principalement l'apparition de fentes à l'abattage ou de déformations au sciage. Ils trouvent leur origine dans l'hétérogénéité des propriétés mécano-physiques du matériau. Une étude approfondie de ces caractéristiques pour une essence donnée permet de déterminer des critères d'estimation de la qualité du bois. L'analyse peut-être menée à différentes échelles dans la structure, une étude à l'échelle cellulaire (histologie, histochimie) pouvant expliquer et conforter les résultats expérimentaux (relations angle des microfibrilles/déformations de maturation, etc.). Les propriétés classiquement étudiées sont l'infradensité, la présence de bois de réaction, les DRLM (Déformations Résiduelles Longitudinales de Maturation), la transition du bois juvénile au bois adulte et les variations radiales du module de Young qui en découlent. Une étude très complète a été réalisée en collaboration avec le CIRAD-Forêt sur des clones d'Eucalyptus au Congo. Ce travail montre en particulier les corrélations existant entre les différentes propriétés observées.
Les modes de ruine des arbres sont de deux types : le volis (casse au niveau du tronc) et le chablis (déracinement). Depuis plusieurs années des études scientifiques dirigées par le D. Guitard, sont consacrées à l'étude de la dynamique de l'arbre au vent et à l'influence des phénomènes oscillatoires sur la casse des structures. L'aspect " forme " (du tronc et du houppier) est également intégré dans ces études de stabilité de l'arbre. Plus récemment ont débuté des travaux concernant l'étude des systèmes racinaires et de leur capacité d'ancrage de l'arbre dans le sol. Ce dernier axe de recherche doit constituer, dans les années qui viennent, une des activités prioritaires de l'opération biomécanique de l'arbre.
Des expériences d'arrachement de pins maritimes ont été réalisées sur le site de l'INRA Pierroton par Alexia Stokes. Des jauges d'extensiométrie fixées à plusieurs endroits sur les racines principales, au collet et sur le tronc ont permis de mesurer les déformations induites par la sollicitation en flexion de l'arbre, ceci jusqu'à la ruine complète de la structure. Une méthode de prédiction des zones de rupture a pu être établie au niveau du tronc dans le cas des volis et sur les racines principales pour le chablis.
Législation
Article R135-3
(Décret n° 85-956 du 11 septembre 1985 art. 2 Journal Officiel du 12 septembre 1985 en vigueur le 1er octobre 1985)
(Décret n° 89-989 du 29 décembre 1989 art. 1 Journal Officiel du 31 décembre 1989 en vigueur le 1er janvier 1990)
(Décret n° 93-726 du 29 mars 1993 art. 2 Journal Officiel du 30 mars 1993 en vigueur le 1er mars 1994)
L'amende encourue par les acheteurs de coupes en vertu de l'article L. 135-5 pour abattage ou déficit d'arbres réservés est celle prévue pour les contraventions de la 5e classe si en raison de l'enlèvement des arbres et de leurs souches ou de toute autre circonstance, il y a impossibilité de constater la dimension des arbres.
Article R135-6
(Décret n° 85-956 du 11 septembre 1985 art. 2 Journal Officiel du 12 septembre 1985 en vigueur le 1er octobre 1985)
(Décret n° 89-989 du 29 décembre 1989 art. 1 Journal Officiel du 31 décembre 1989 en vigueur le 1er janvier 1990)
(Décret n° 93-726 du 29 mars 1993 art. 2 Journal Officiel du 30 mars 1993 en vigueur le 1er mars 1994)
Toute contravention aux clauses de la vente relatives au mode d'abattage et au nettoiement des coupes est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe, sans préjudice des dommages-intérêts.
article L-135-9
Si, dans le cours de l'abattage
ou de la vidange, il est dressé des procès-verbaux
pour infractions ou vices d'exploitation, il peut y être
donné suite, sans attendre le récolement.
En cas d'insuffisance d'un premier procès-verbal sur lequel
il ne sera pas intervenu de jugement, les ingénieurs et
agents assermentés de l'office national des forêts
peuvent, lors du récolement, constater les infractions
par un nouveau procès-verbal.
Article R138-18
La délivrance de bois
pour constructions ou réparations est faite aux usagers
sur présentation des devis dressés par les gens
de l'art et constatant les besoins.
Les demandes obligatoirement accompagnées de ces devis
sont remises avant le 1er février de chaque année
au représentant local de l'office national des forêts
autorisé à cet effet.
Elles sont transmises avant le 1er avril à l'ingénieur,
chef de centre de l'office national des forêts qui statue
après avoir fait procéder aux vérifications
qu'il juge nécessaires.
La délivrance de ces bois est mise en charge sur les coupes
vendues et est faite à l'usager par les acquéreurs
de coupes à l'époque fixée par les clauses
de la vente.
En dehors de la décision générale annuelle
concernant chaque forêt, des délivrances exceptionnelles
peuvent être autorisées par l'ingénieur chef
de centre de l'office national des forêts, en cas d'urgence
dûment constatée par le maire de la commune. L'abattage
et le façonnage des arbres ont lieu aux frais de l'usager
et les branchages et rémanents sont vendus dans les conditions
prévues à l'article R. 134-17.
Article R151-9
Lorsque, suivant les dispositions
de l'article L. 331-8, les extractions et dépôts
de matériaux dans les forêts et terrains soumis
au régime forestier ont pour objet l'exécution
de travaux publics ou de travaux de voirie communale, le représentant
des ponts et chaussées propose préalablement, à
l'ingénieur de l'office national des forêts, les
lieux où ces extractions et dépôts sont envisagés.
L'ingénieur ou l'agent de l'office national des forêts
et le représentant des services des ponts et chaussées
procèdent à la reconnaissance des lieux. En cas
d'accord, ils déterminent les limites de l'emprise ainsi
que le nombre d'arbres et les dimensions des arbres dont l'abattage
est reconnu nécessaire. Ils désignent également
les chemins à suivre pour le transport des matériaux
et fixent la durée de fouilles et dépôts
ainsi que les conditions de remise en bon état des lieux.
En cas de contestation, la décision est prise par le préfet.
Article L222-2
(Loi n° 85-1273 du 4 décembre 1985 art. 9 Journal Officiel du 5 décembre 1985)
Toute coupe prévue au plan simple de gestion peut être avancée ou retardée de cinq ans au plus sans consultation préalable du centre régional. Le centre peut, en outre, autoriser des coupes extraordinaires en deçà et au-delà de cette limite ou non inscrites au programme.
Le propriétaire est tenu d'exécuter les travaux d'amélioration sylvicole mentionnés à titre obligatoire dans le plan simple de gestion. Il est également tenu d'exécuter, dans les cinq ans qui suivent l'exploitation, les travaux qui sont nécessaires à la reconstitution du peuplement forestier.
De plus, en cas d'événement fortuits, accidents, maladies ou sinistres, qui impliquent des mesures d'urgence, le propriétaire peut faire procéder à l'abattage. Toutefois, il doit, avant d'entreprendre la coupe, aviser le centre régional et observer un délai fixé par des dispositions réglementaires. Pendant ce délai, le centre peut faire opposition à cette coupe.
En outre, le propriétaire peut procéder, en dehors du programme d'exploitation, à l'abattage de bois pour la satisfaction directe de sa consommation rurale et domestique, sous réserve que cet abattage reste l'accessoire de sa production forestière et ne compromette pas l'exécution du plan simple de gestion.
Sources :
- La Forêt et les Hommes, livre de Nicole Reynes aux éditions Rustica.
- Précis de sylviculture : livre de L. Lanier aux éditions de l'EGREF
- Télérama n° 2608
- http://perso.wanadoo.fr/pascal.grau/ABATTAGE.htm
- http://perso.wanadoo.fr/john.lagoueyte/univers_forestier/le_travail_des_abatteuses.htm
- http://www.ctba.fr/actualite/Chablis.pdf
- http://cons-dev.univ-lyon1.fr/Enseignement/MO/T1/CONSERVATION/pourquoi.html
- http://www.stihl.fr/unterhaltung/wm98.htm
- http://sda.cedocar.fr/nouveau/environnement.html
- http://www.legifrance.org/
- http://www.agriculture.gouv.fr/fore/fore/tab_global6.htm
- http://lolita.unice.fr/~brunet/BALZAC/Pa/Pa256438.htm
- http://www.rcfa-cfan.org/french/f.issues.12-3.html
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